Documents à télécharger

Le code du sport prévoit que tout accident grave doit être porté à connaissance des services de l'Etat (DDCS) dans les 24 heures :
Fiche de signalement accident grave


Le mécénat
Cap'Asso : Il s'agit d'une aide à l'emploi de la Région. Elle soutient les projets d'activités intégrant la création et/ou la consolidation d'emplois.
Les documents utiles sont téléchargeables sur le site de la région Centre :cliquez ici

La Convention Collective Nationale du Sport
Fiche projet CNDS
Guide d'usage de la subvention
Guide du bénévolat
données détaillées 2016 sur les licences et groupements sportifs issues du dernier recensement annuel effectué auprès des fédérations sportives agréées
Vers un schéma territorial de développement du sport en région Centre Val de Loire

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